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020			_a280277087X _q(broch�e)
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050		4	_aKJE5132 _b.B53 2022
082	0	4	_a341.242 _223
100	1		_aBlanc, Ambre, _eauteur.
245	1	4	_aLes d�ecisions de la Cour europ�eenne des droits de l'homme face au temps / _cAmbre Blanc ; pr�eface de Fr�ed�eric Sudre.
300			_a746 pages ; _c24 cm.
490	1		_aCollection Droit de la convention europ�eenne des droits de l'homme. Th�eses ; _v11
504			_aComprend des r�ef�erences bibliographiques (pages 671-700) et un index.
520	8		_a(S0 (BLe temps s'impose continuellement et irr�eversiblement �a toute chose. Les d�ecisions de la Cour europ�eenne des droits de l'homme sont confront�ees �a cette r�ealit�e sur un double plan, d�es lors que les donn�ees factuelles comme juridiques dont le juge doit conna�itre pour trancher un litige sont inscrites dans le temps et que la d�ecision elle-m�eme doit s'y ins�erer. La fonction de juger est ainsi mise �a l'�epreuve de mani�ere plurale et diverse par le temps. Parce qu'elles ne peuvent enti�erement s'y soumettre, ni totalement s'en affranchir, cette �etude s'attache �a �evaluer le degr�e d'abstraction des d�ecisions de la Cour �a l'�egard du temps. L'hypoth�ese soutenue est que ce degr�e est �etroitement li�e au principe d'effectivit�e qui n'appelle toutefois pas une r�eponse uniforme. D'un c�ot�e, l'effectivit�e de la protection commande une perm�eabilit�e du processus d�ecisionnel �a la continuit�e du temps. Il s'agit pour le juge de s'aligner sur la r�ealit�e des donn�ees factuelle et juridiques qui lui sont soumises, ne pouvant �etre r�eduites artificiellement �a un instant isol�e. D'un autre c�ot�e, la recherche d'une application �etendue de la Convention europ�eenne des droits de l'homme, au profit de son effectivit�e, appelle une discordance entre les effets des d�ecisions et le d�eroulement normal du temps. L'ambition est alors de r�e�ecrire le pass�e dans lequel la norme a �et�e m�econnue, comme s'il �etait r�eversible, et d'imposer l'anticipation de la survenance d'une violation. Cet ouvrage issu d'un travail de th�ese a obtenu une mention sp�eciale du jury du Prix de th�ese Ren�e Cassin, le Prix de l'Institut des Droits de l'Homme du barreau de Montpellier et une subvention �a la publication de l'�Ecole doctorale Droit et Science politique de l'Universit�e de Montpellier. (S1(B--Page 4 de la couverture.
530			_aPubli�e �egalement en version num�erique.
586			_aPrix de l'Institut des droits de l'homme du Barreau de Montpellier.
586			_aMention sp�eciale du jury du Prix de th�ese Ren�e Cassin 2021.
610	2	6	_aCour europ�eenne des droits de l'homme.
610	2	7	_aCour europ�eenne des droits de l'homme. _2ram
650		0	_aCivil rights _zEurope.
650		6	_aDroits de l'homme _zEurope.
650		7	_adecisions (judicial records) _2aat
650		7	_aCivil rights _2fast
650		7	_aDroits de l'homme (droit europ�een). _2ram
650		7	_aJugements. _2ram
651		7	_aEurope _2fast
700	1		_aSudre, Fr�ed�eric, _d1949- _epr�efacier.
776	0	8	_iVersion num�erique : _aBlanc, Ambre. _tD�ecisions de la Cour europ�eenne des droits de l'homme face au temps. _dBruxelles : Bruylant, 2022 _w(OCoLC)1341844078
830		0	_aDroit de la Convention europ�eenne des droits de l'homme. _pTh�eses ; _v11.
942			_2lcc _cBOOK
999			_c7643 _d7643