Library of the African Court on Human and People's Rights Search for '(su:{Belgium})'

Henri Rolin et les droits de l'homme /

]]> By Rolin, Henri,.
Bruxelles : Editions Bruylant : | Editions de l'Université de Bruxelles, 1999 .
xiii, 226 p., [8] p. of plates : 24 cm..
2802711067 | 9782802711063

]]> Place hold on Henri Rolin et les droits de l'homme /

Entre ombres et lumières : cinquante ans d'application de la Convention européenne des droits de l'homme en Belgique : colloque organisé le 20 et 21 octobre 2005 /

]]> Bruxelles : Bruylant, 2008 .
426 p. ; 23 cm..
9782802724919 | 2802724916

]]> Place hold on Entre ombres et lumières :

Applicabilité des traités internationaux relatifs aux droits de l'homme en droit interne /

]]> By Sciotti, Claudia..
Bruxelles : Bruylant, 2004 .
xviii, 704 p. ; 24 cm..
2802719068 | 9782802719069

]]> Place hold on Applicabilité des traités internationaux relatifs aux droits de l'homme en droit interne /

Droits de l'homme et l'efficacité de la justice

]]> By Beernaert, Marie-Aude..
Bruxelles : Larcier, 2010 .
1 vol. (334 p.) : , Textes issus d'un colloque organisé à Louvain-la-Neuve (Belgique) le 10 décembre 2009 par l'Association syndicale des magistrats. 21 cm..
9782804439286 | 2804439283

]]> Place hold on Droits de l'homme et l'efficacité de la justice

Urbanisme et environnement /

]]> Bruxelles : Bruylant, 2009 .
vii, 1220 p. ; , "Extrait du Répertoire pratique du droit belge, complément, tome x, 2007"--t.p. 24 cm..
9782802726104 | 2802726102

]]> Place hold on Urbanisme et environnement /

Repenser le droit au logement en fonction des plus démunis : un essai d'évaluation législative /

]]> By Bernard, Nicolas,.
Bruxelles : Bruylant, 2006 .
782 p. , Présenté à l'origine par l'auteur comme thèse [de doctorat] -- Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, 2003. 2802721615 | 9782802721611

]]> Place hold on Repenser le droit au logement en fonction des plus démunis :

Responsabilité professionnelle des magistrats : actes du colloque organisé le 15 février 2007 à l'Université catholique de Louvain. actes du colloque organisé le 15 février 2007 à l'Université catholique de Louvain.

]]> Bruxelles : Bruylant, 2007 .
244 p. : 22 cm..
9782802724834

]]> Place hold on Responsabilité professionnelle des magistrats : actes du colloque organisé le 15 février 2007 à l'Université catholique de Louvain.

Vade-mecum dégâts locatifs /

]]> Bruxelles : Bruylant : | CREADIF, 2002 .
215 p. ; 24 cm..
2802714902 | 9782802714903

]]> Place hold on Vade-mecum dégâts locatifs /

Secret intérieur des ménages et les regards de la justice : les relations personnelles en époux en Belgique et en France au XIXe siècle les relations personnelles en époux en Belgique et en France au XIXe siècle /

]]> By Beauthier, Régine..
Bruxelles : Bruylant, 2008 .
x, 1444 p. ; 25 cm..
9782802726395 | 2802726390

]]> Place hold on Secret intérieur des ménages et les regards de la justice : les relations personnelles en époux en Belgique et en France au XIXe siècle

Risques du métier: les risques liés à la responsabilité civile professionnelle des avocats

]]> Bruxelles : Bruylant : | Larcier, 2008 .
1 vol. (160 p.) ; 24 cm..
9782802724995

]]> Place hold on Risques du métier: les risques liés à la responsabilité civile professionnelle des avocats

Secret professionnel /

]]> By Lambert, Pierre,.
Bruxelles : Bruylant, 2005 .
369 p. , "Cet ouvrage sera intégré dans le Répertoire pratique du droit belge, complément, tome X, après mise à jour lors de sa publication." -- verso de p. de t. 2802720430 | 9782802720430

]]> Place hold on Secret professionnel /

Éléments de droit pénal et de procédure pénale /

]]> By Vandermeersch, Damien..
Bruxelles : La Charte, 2009 .
XXIV, 835 p. : 24 cm..
9782874032189

]]> Place hold on Éléments de droit pénal et de procédure pénale /

L'état des droits de l'homme en Belgique rapport 2009-2010 /

]]> Bruxelles : éditions Aden, 2010 .
1 vol. (164 p.) : 20 cm..
9782805900570 (br) | 280590057X (br)

]]> Place hold on L'état des droits de l'homme en Belgique

Revue de droit pénal et de criminologie et archives internationales de médecine légale.

]]> Bruxelles : Veuve F. Larcier, 1921 .
871p , Photocopy of a book published before 1923 that is in the public domain in the USA 25 cm..
9781149866962

]]> Place hold on Revue de droit pénal et de criminologie et archives internationales de médecine légale.

Code de droit international public /

]]> By David, Eric.
Bruxelles : Bruylant, 2011 .
1 vol. (XV-1743 p.) ; 19 cm..
9782802730842 (br) | 2802730843 (br)

]]> Place hold on Code de droit international public /

Place de la victime dans le procès pénal /

]]> Bruxelles : Bruylant, 2009 .
320 p. : 24 cm..
9782802727927 | 2802727923

]]> Place hold on Place de la victime dans le procès pénal /

Preuve devant les juridictions internationales /

]]> By Niyungeko, Gérard..
Bruxelles : Bruylant : | Éd. de l'Université de Bruxelles, 2005 .
xiv, 480 p. ; , Based on the author's thesis (doctoral)--Université de Bruxelles, 1988. 23 cm..
2802719688 | 9782802719687

]]> Place hold on Preuve devant les juridictions internationales /

Rôle du juge dans la cité : actes du colloque du 12 octobre 2001 actes du colloque du 12 octobre 2001 /

]]> Bruxelles : Bruylant, 2002 .
186 p. : , Contributions by Pierre Lambert ... [et al.] 22 cm..
2802715674 | 9782802715672

]]> Place hold on Rôle du juge dans la cité : actes du colloque du 12 octobre 2001

Clémence et la constitution belge : amnistie, grâce et prescription / amnistie, grâce et prescription /

]]> By Verdussen, Marc..
Bruxelles : Bruylant, 2006 .
172 p. ; 24 cm..
2802723073 | 9782802723073

]]> Place hold on Clémence et la constitution belge : amnistie, grâce et prescription /

Convention européenne des droits de l'homme dans le contentieux de la fonction publique belge

]]> By Lombaert, Bruno.
Bruxelles : E. Bruylant : | Nemesis, 2001 .
XII-169 p. ; 22 cm..
280271533X (br) | 9782802715337 (br)

]]> Place hold on Convention européenne des droits de l'homme dans le contentieux de la fonction publique belge

Belgique devant la Cour européenne des droits de l'homme /

]]> By Lambert, Pierre,.
Bruxelles : Nemesis : | Bruylant, 2002 .
192 p. ; 22 cm..
2802716107 | 9782802716105

]]> Place hold on Belgique devant la Cour européenne des droits de l'homme /

Liberté religieuse et la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque du 11 décembre 2003 actes du colloque du 11 décembre 2003 /

]]> Bruxelles : Nemesis ; Bruylant, 2004 .
183 p. ; 22 cm..
2802719165 | 9782802719168

]]> Place hold on Liberté religieuse et la Convention européenne des droits de l'homme : actes du colloque du 11 décembre 2003

Précis de droit de la famille /

]]> Bruxelles : Bruylant, 2009 .
914 p. ; 24 cm..
9782802727347 (Paper) | 2802727346 (Paper)

]]> Place hold on Précis de droit de la famille /

Précis du droit des successions et des libéralités /

]]> Bruxelles : Bruylant, 2008 .
956 p. : 24 cm..
9782802725374 | 2802725378

]]> Place hold on Précis du droit des successions et des libéralités /

Protection internationale des réfugiés en Belgique

]]> By Bodart, Serge.
Bruxelles : Bruylant, 2008 .
xx. (XX347 p.) ; 24 cm..
9782802726265 (br) | 2802726269 (br)

]]> Place hold on Protection internationale des réfugiés en Belgique

Rationalité de la peine : enquête au tribunal correctionnel enquête au tribunal correctionnel /

]]> By Vanhamme, Françoise..
Bruxelles : Bruylant, 2009 .
362 p. , L'ouvrage est la version revue et actualisée d'une thèse de doctorat soutenue en novembre 2006 à l'Université libre de Bruxelles. 9782802728054 | 2802728059

]]> Place hold on Rationalité de la peine : enquête au tribunal correctionnel

Précis de droit aérien /

]]> By Naveau, Jacques,.
Bruxelles : Bruylant, 2006 .
498 p. ; 24 cm..
2802723065 | 9782802723066

]]> Place hold on Précis de droit aérien /

Droit des biens /

]]> By Durant, Isabelle..
Bruxelles : Larcier, 2017 .
768 p. ; , Bibliogr. p. 735-738. Notes bibliogr. Glossaire. Index. | Diffusé en France. 24 cm..
9782804463649 | 2804463648

]]> Place hold on Droit des biens /

Death in the Congo : murdering Patrice Lumumba /

]]> By Gerard, E..
Cambridge, Massachusetts : Harvard University Press, 2015 .
xiii, 276 pages : 25 cm.
9780674725270 | 0674725271

]]> Place hold on Death in the Congo :

Incidents de procedure recusation et dessaisissement, desaveau, interruption et reprise d'instance, desistements /

]]> By Petit, Benedicte..
Bruxelles : Bruylant, 2015 .
157 pages ; 24 cm..
9782802743965 | 2802743961

]]> Place hold on Incidents de procedure

Droit administratif général : l'état de droit en action /

]]> By Renders, David,.
Paris: Larcier; 2022 .
xviii, 902 pages ; 24 cm..
9782807919846 | 2807919847

]]> Place hold on Droit administratif général :